Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHMIDHAUSER
/
LE COUSIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE COUSIN
SCHMIDHAUSER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4280598
Date de dépôt :
16/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2026

Présentation de la marque LE COUSIN

Déposée par voie électronique le 16 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHMIDHAUSER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE COUSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHMIDHAUSER domicilié(e) 375 route du Fier - 74290 - ALEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 241 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE COUSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COUSIN arrivera à expiration en date du 16 juin 2026.

SCHMIDHAUSER a également déposé les autres marques suivantes : LE TRADITIONNEL , LES CAVES DU CHATEAU , LA TRADITIONNELLE , TOMME DE SAINT-OURS , MOELLEUX DE SAINT-OURS , SCHMIDHAUSER , TOME DE SAINT-OURS , LE SAVOYOU , Le Savoyou SCHMIDHAUSER , Les 4 Savoyards


SCHMIDHAUSER, Société par Actions Simplifiée - 375 route du Fier - 74290 - ALEX - France - SIREN 390241875


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.